Swingjazz
08-04-2018 à 13h07
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Qu'est ce que le Carnet de passages en douane (CPD) ?
Avez-vous déjà utilisé ce type de formulaire?
Le Carnet de Passages en Douane, ou CPD, est un document douanier international qui couvre l'admission temporaire de véhicules à moteur. Le CPD est recommandé voire obligatoire dans de nombreux pays du monde (hors Europe).
Il a été institué en 1913 pour simplifier les formalités douanières pour les touristes et les voyageurs motorisés.
Il facilite le séjour temporaire de véhicules à moteur en fournissant au pays visité une garantie pour le paiement de tout droit de douane et taxe d'entrée exigible au cas où les véhicules ne seraient pas réexportés, à l'échéance du séjour autorisé.
Merci de vos réponses.
Salem, Modérateur,1742 msg, 71 ans. Vic La Gardiole (FR-34). Intégral Le Voyageur LVX 9600LJ de 2011, 50.000 km sur Mercedes 519cdi V6 190cv bva gpl. PL |
Piteur38
17-10-2019 à 23h07
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Le carnet d'exportation temporaire est un document délivré par les Chambres de Commerce et d'Industrie.
Pierre, 11 msg, 76 ans. Roche (FR-38). Profilé Challenger Mageo 149 2016 sur Fiat Ducato 2.3 . 24000 km. |
publicité 17-10-2019 à 23h07
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Swingjazz
18-10-2019 à 10h39
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Merci Pierre pour cette information.
J'ai trouvé cela qui me parait bien résumer l'utilisation de ce formulaire :
www.ffcc.fr
Cordialement
Salem, Modérateur,1742 msg, 71 ans. Vic La Gardiole (FR-34). Intégral Le Voyageur LVX 9600LJ de 2011, 50.000 km sur Mercedes 519cdi V6 190cv bva gpl. PL |
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